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Arrêté Interministériel

Arrêté Interministériel 58 du 24-01-2018 fixant les critères de sélectiond'admissibilité au programme de formation résidentielle a l'étranger au titre de l'année universitaire 2018-2019.

Arrêté Interministériel du 26 juillet 2016 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps des personnels de soutien à la recherche au titre des EPST relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Arrêté Interministériel du 28 Chaoual 1437 correspondant au 2 aout 2016 fixant les modalité d'évaluation des activités annuelles du chercheur permanent.

Arrêté Interministériel du 28 Chaoual 1437 correspondant au 2 aout 2016 fixant les conditions d'attribution des autorisations d'absence au profit du chercheur permanent préparant une thèse de doctorat.

Arrêté Interministériel du 19 novembre 2013 fixant la classification-type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique ainsi que les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant, sous-tutelle du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Arrêté Interministériel du 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en biotechnologie.

Décrets

Décret exécutif N° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique.

Décret exécutif N° 11-396 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut-type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique.

Décret exécutif N° 11-36 du 24 Safar 1432 correspondant au 29 janvier 2011 relatif à l’exonération des droits et taxes des équipements acquis sur le marché local ou importés, destinés aux activités de la recherche scientifique et du développement technologique pour les centres, établissements et autres entités de recherche habilités et agréés.

Décret exécutif N° 10-202 du 30 Ramadon 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habitation universitaire.

Décret exécutif N°07-338 du 31 octobre 2007 portant création du centre de recherche en Biotechnologie.

Décret exécutif N°99-244 relatif à la création et au fonctionnement des laboratoires de recherche.

LOIS

Loi N°16-15 relative à la retraite.pdf

Loi d'orientation sur la recherche scientifique.

CARRIERE & EMPLOI

Statut général de la fonction publique.

Statut particulier du chercheur permanent.

Statut particulier du personnel de soutien.

Régime indemnitaire du personnel de soutien.

Régime indemnitaire du chercheur permanent.

Arrêté N°204 du 16 février 2017 Fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de formation résidentielle a l'étranger dédier aux étudiants au titre de l'année 2017.

Arrêté N° 2010 du 29 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger.

Centre de recherche en biotechnologie

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Contact

Correspondances adressées à la Direction :

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Collaborations, visites et/ ou stages :

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Tel: +213 (31) 77.50.37/39
Fax: +213 (31) 77.50.36
Adresse: Centre de Recherche en Biotechnologie Ali Mendjli Nouvelle Ville
UV 03 BP E73 Constantine